I- L'entreprise 

 

Le site Arphein appartient à l'entreprise Nathanael Ceconi domiciliée dont le numérot de Siret est le 880 682 349 00019 au 7 Avenue Assolelhat Bâtiment C Appartement 37 au 31320 Castanet-Tolosan. Numéro de téléphone de l'entreprise : 07 82 67 97 67. L'entreprise et aussi joignable à l'email suivante : arphein31@gmail.com.

​

II- L'hébergeur 

​

L'hébergeur du site est :

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

​

III- Politique de protection des données

​

L'entreprise n'usera des informations de ses clients dans le seul but de les contacter et pouvoir réaliser dans de bonnes conditions les prestations que celli-ci offre. Celle-ci s'engages à ne pas revendre son fonds de commerces ou communiquer quelques informations à des entités tierces, excepté sous demande de la justice.

Vous avez la possibilité de me contacter afin de pouvoir exercé votre droit de rectification, d'accès à vos données ou encore afin d'exercer votre droit d'interrogation.

Si vous considérez un usage abusif de vos informations personnelles, vous avez la possibilité de porte plainte à CNIL.

​

​

IV- Code de la Propriété Intellectuel

​

Je m'engages à utilisé uniquement les images réalisées par moi-même et dans le cas contraire je m'assurerais de posséder les droits d'exploitation de l'auteur, conformément au CPI.

 

V- Le Droit à L'image 

 

Chaque photo qui est présentes sur le site dont les personnes sont reconnaissables auront signé un contrat de cession d'exploitation de leur image, afin que ces dites personne soient au courant. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, aucun usage sans l'accord de la personnes photographiée n'aura lieu.

​